Crédits
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Définitions
Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le présent site ici dénommé caveduchateau.fr
1. Présentation du site :
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site caveduchateau.fr les informations suivantes :
Informations légales :
Statut du propriétaire : SASU
Nom de la Société : Cave du Château
Adresse : 7 Allée du Château – 43120 MONISTROL SUR LOIRE
Tél : 04 71 66 31 03
Au Capital de : 29 160,00 €
SIRET : 833 609 456 00011 R.C.S. : LE PUY
Numéro TVA intracommunautaire : FR85833609456
Pour envoyer un courrier électronique : Utilisez le formulaire de contact sur caveduchateau.fr
Le Créateur du site est : AHPC-Services
Le Responsable de la publication est : Cave du Château
Contactez le responsable de la publication : Utilisez le formulaire de contact sur caveduchateau.fr
Le responsable de la publication est une personne morale
Le Webmaster est : AHPC-Services
Contactez le Webmaster : Utilisez le formulaire de contact sur www.ahpc-services.com
L’hebergeur du site est : OVH SAS, 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France, RCS Lille 537 407 926
2. Description des services fournis :
Le site caveduchateau.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société, ainsi qu’une boutique en ligne.
Le propriétaire du site s’efforce de fournir sur le site caveduchateau.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations proposées sur le site caveduchateau.fr sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
3. Propriété intellectuelle et contrefaçons :
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Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable via le formulaire de contact sur caveduchateau.fr.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ces éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
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En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
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